17 km/h
33 %
Délibération N°40 de LFa "Approbation du PLUi à 45 communes le 13 décembre 2022" mise en ligne le 22/12/2022.
Les annexes de la délibération n°40 étant trop volumineuses seront consultables en maire.
Délibération de LFa N° 41 "Instauration de DP pour Clôture" mise en ligne le 22/12/2022.
Délibérations de LFa n°44 "Définition des modalités de collaboration entre la Commmunauté d'agglomération et ses communes membres pour l'élaboration du PLUi" et n°45 mises en ligne le 9/01/2023 par Christophe DESTRAS, Maire
Délibération de LFa N° 2023-11-20 "Mise à jour du droit de préemption urbain (DPU)" a été mise en ligne le 05/12/2023 par Christophe DESTRAS, Maire
Délibération de LFa N° 2023-12-36 "Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°1 du PLUi de LFa
Délibération de LFa N° 2024-03-11 "Mise à jour du droit de préemption urbain (DPU) et du droit de préemption urbain renforcé (DPUr)" mise en ligne par Christophe DESTRAS le 02/04/2024
Délibération de LFa N°2024-06-18 Délégation partielle du droit de préemption urbain (DPU) et du droit de préemption urbain renforcé (DPUr) à EPORA sur des secteurs urbains des communes de Savigneux et Saint-Marcellin-en-Forez