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Après une longue période de COVID ayant perturbé le début de notre mandat, nous nous trouvons maintenant confrontés à l'inflation et plus particulièrement à la hausse des prix de l'énergie et des travaux. Une période tout aussi compliquée se présente à nous. Concilier investissement, soutien aux entreprises et maîtrise des budgets dans ce contexte devient un équilibre difficile à maintenir. C'est la raison pour laquelle toute l'équipe est...

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15 Place du 19 Mars 1962 42210 L'Hôpital-le-Grand
42 210 L'Hôpital-le-Grand
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Samedi 23 novembre 2024

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Loire Forez Agglomération

Délibérations

CM du 3 octobre 2022

Délibérations mises en ligne le 6 octobre 2022 par M. DESTRAS Christophe, Maire

Documents joints

Dissolution association Montromain (PDF - 0 o)

LFa - rapport régional des comptes (PDF - 0 o)

Choix entreprise repérage amiante et plomb (PDF - 0 o)

Fixation des taux de promotion avancement de grade (PDF - 0 o)

Désignation référents plan de lutte ambroisie (PDF - 0 o)

Dissimulation réseaux secs rue Froide (PDF - 0 o)

Dissimulation réseaux secs- rue du stade (PDF - 0 o)

Convention mise à disposition salle fête du jeu (PDF - 0 o)

Mise en place M57 développée (PDF - 0 o)

Décisions modificatives (PDF - 0 o)

Durée amortissement du compte 2041642 (PDF - 0 o)

Stores écoles (PDF - 0 o)

CM du 02 décembre 2022

Délibérations mises en ligne le 9 décembre 2022 par M. Christophe DESTRAS, Maire

Documents joints

Modification règlement intérieur du CM (PDF - 0 o)

Mise à jour convention RPI (PDF - 0 o)

Adoption décision budgétaire modificative (PDF - 0 o)

Adhésion à la convention CDG 2023-2026 (PDF - 0 o)

Places communales- longueur en mètres linéaires (PDF - 0 o)

Convention Territorialisée Globale (PDF - 0 o)

Convention mise à disposition salle (PDF - 0 o)

Demande subvention région abri bus (PDF - 0 o)

Choix entreprise aménagement espace loisirs (PDF - 0 o)

Travaux électricité ERA demande subvention (PDF - 0 o)

Recensement 2023- ressources humaines (PDF - 0 o)

Entretien cuisine salle des fêtes (PDF - 0 o)

CM du 15 mars 2023

Délibérations mises en ligne le 20 mars 2023 par M. Christophe DESTRAS, Maire

Documents joints

Vote du compte de gestion 2022 (PDF - 0 o)

Vote du compte administratif 2022 (PDF - 0 o)

Vote affectation résultat 2022 (PDF - 0 o)

Autorisation pour mandater avant budget primitif (PDF - 0 o)

Comité des fêtes- demande subvention (PDF - 0 o)

Bibilothèque -convention avec LFa (PDF - 0 o)

Salle association règlement et convention (PDF - 0 o)

Salle des fêtes - règlement et convention (PDF - 0 o)

Avis sur installation classée (PDF - 0 o)

ERA- photovoltaïque (PDF - 0 o)

Espace loisirs- fonds de soutien LFa (PDF - 0 o)

Loisirs et Amitiés - demande de subvention (PDF - 0 o)

Convention SIEL- implantation équipement (PDF - 0 o)

CM du 05 04 2023

Délibérations mises en ligne le 07 avril 2023 par Christophe DESTRAS, Maire

Documents joints

Vote des tarifs municipaux (PDF - 0 o)

Vote des taux (PDF - 0 o)

Admission en non valeur (PDF - 0 o)

Eclairage espace de Loisirs (PDF - 0 o)

Garantie emprunt Soliha (PDF - 0 o)

M57- Fongibilité des crédits (PDF - 0 o)

Fonds soutien LFa photovoltaïque ERA (PDF - 0 o)

photovoltaique parcelle (PDF - 0 o)

Groupement commande avec LFa pour granulé bois (PDF - 0 o)

Budget primitif 2023 (PDF - 0 o)

CM du 20 juillet 2023

Délibérations mises en ligne le 27 juillet 2023 par Christophe DESTRAS, Maire

Documents joints

Référent déontologue des élus locaux (PDF - 0 o)

Prêt à court terme (PDF - 0 o)

Léo Lagrange - nouvelle convention (PDF - 0 o)

Centre médico scolaire-nouvelle convention (PDF - 0 o)

Route d'Unias - offre de concours (PDF - 0 o)

Distributeur de pizza changement proprietaire (PDF - 0 o)

Espace de loisirs avenant marché au carré vert (PDF - 0 o)

Réalisation générateur photovoltaïque (PDF - 0 o)

CM du 10 octobre 2023

Déibérations mises en ligne le 16 octobre 2023 par Christophe DESTRAS, Maire.

Documents joints

Accord cadre marche granulés bois (PDF - 0 o)

Réfection peinture ERA (PDF - 0 o)

Elu référent forêt (PDF - 0 o)

Soutien aux foyers hospitaliers (PDF - 0 o)

Adhésion service commun moyens techniques (PDF - 0 o)

Délibérations CM du 05/12/2023

Délibérations mises en ligne le 8 décembre 2023 par Christophe DESTRAS, Maire.

Documents joints

Achat abri à vélo (PDF - 0 o)

Achat figurine passage protégé (PDF - 0 o)

salle des fêtes luminaires led (PDF - 0 o)

Pose de plots route d'Unias (PDF - 0 o)

Fonds de soutien LFa (PDF - 0 o)

Avenant OPERAT Siel (PDF - 0 o)

Avenant mise à disposition service technique (PDF - 0 o)

Création et suppression de poste (PDF - 0 o)

Autorisation au maire (PDF - 0 o)

Présentation des ZACC (PDF - 0 o)

Décisions modificatives (PDF - 0 o)

ERA étude thermique (PDF - 0 o)

Délibérations CM DU 21 décembre 2023

Délibérations mises en ligne le 22 12 2023 par Christophe DESTRAS, Maire

Documents joints

Accélération production énergies renouvelables (PDF - 0 o)

Appliques et néons salle des fêtes (PDF - 0 o)

Ventilateur salle des associations (PDF - 0 o)

Fonds de concours Loire forez luminaires sdf (PDF - 0 o)

Délibérations CM du 19 Mars 2024

Délibérations mises en ligne le 22/03/2024 par M. DESTRAS Christophe, Maire

Documents joints

Vote du compte de gestion 2023 (PDF - 0 o)

Vote du compte administratif 2023 (PDF - 0 o)

Affectation du résultat 2023 (PDF - 0 o)

Vote des taux communaux (PDF - 0 o)

CDG - Convention prévention et santé au travail (PDF - 0 o)

Prime pouvoir d'achat (PDF - 0 o)

Organisation du temps scolaire (PDF - 0 o)

Offre de concours Route d'Unias (PDF - 0 o)

CM du 8 avril 2024

Délibérations mises en ligne le 12 avril 2024 par Christophe DESTRAS, Maire.

Documents joints

Adhésion RGPD Loire Forez agglomération (PDF - 0 o)

Vote du budget Primitif (PDF - 0 o)

CM du 14 mai 2024

Délibérations mises en ligne le 17 mai 2024 par Christophe DESTRAS, Maire.

Documents joints

d1 14052024 (PDF - 0 o)

D2 14052024 (PDF - 0 o)

D3 14052024 (PDF - 0 o)

D5 14052024 (PDF - 0 o)

D4 14052024 (PDF - 0 o)

CM du 11 juillet 2024

Délibérations mises en ligne le 15 juillet 2024 par Christophe DESTRAS, Maire.

Documents joints

Adhésion AGEDI (PDF - 0 o)

Subvention Aux Petits Ateliers (PDF - 0 o)

Service commun LFa pour délégué RGPD (PDF - 0 o)

Distributeur pizza (PDF - 0 o)

Etude thermique ERA (PDF - 0 o)

CM du 21 octobre 2024

Délibérations mises en ligne le 22 octobre 2024 par Christophe DESTRAS, Maire

Documents joints

Club Loisirs et Amitiés subvention (PDF - 0 o)

ERA - Travaux peintures arches exterieures (PDF - 0 o)

ERA - peinture arches demande subvention Lfa (PDF - 0 o)

VMC ecole - choix entreprise et demande subvention (PDF - 0 o)

VMC ecole - demande subvention LFa (PDF - 0 o)

Création poste rédacteur (PDF - 0 o)

Modification des statuts de LFa (PDF - 0 o)

Convention fourrière animale (PDF - 0 o)